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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY
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B System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B System
CLEARSY, SAS

Numéro de dépôt :
4077726
Date de dépôt :
21/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2024
B System de CLEARSY

Présentation de la marque B System

Déposée le 21 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 901 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEARSY domicilié(e) Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France.

La marque B System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B System est expirée depuis le 21 mars 2024.

CLEARSY a également déposé les autres marques suivantes : DRF , ATELIER B , FERSIL , BLS , DNH , DPAS , DAM , B événementiel , KFS , GAPS


CLEARSY, SAS - Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 433901402


CLEARSY - Parc de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède - 13857 - AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Elaboration, conception de logiciels ; conception et développement de logiciels ; élaboration, conception de système informatique sans défaut.